Contact & mentions légales

Pour nous contacter :

contact[arobase]earl-ar-gorzenn.fr



souches de miscanthus de 17 moisDéveloppement des souches 17 mois après la plantation

Mentions légales


   1. Loi sur l’économie numérique

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique :

Le présent site web est édité par :
EARL AR GORZENN – N° de SIRET : 518 480 322 00016
8 ter, rue des Camélias
29790 PONT-CROIX

Le directeur de la publication du site web www.earl-ar-gorzenn.fr est M Pierre Le Bris du Rest.

Tél. : 06 68 40 33 17

Le prestataire assurant l’hébergement est :
HostPapa, 115, rue George, Oakville (Ontario), L6J 0A2 - info@hostpapasupport.com.

 

   2. Propriété intellectuelle et crédits

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les éléments disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Rédaction, développement, référencement, iconographie du site web réalisés par Pierre Le Bris du Rest.

Le logo de la ferme de la Roselière est une création de Sybille Krawczyk et Quentin Lecoq.

   3. Commentaires et soumissions

Les commentaires déposés par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeure sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales.

Les administrateurs du site se réservent le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire qu’ils jugeraient contraire à ces lois ou sans intérêt pour les visiteur du site.

   4. Données personnelles

Nous vous informons que les données personnelles collectées sur le site ne seront en aucun cas distribuée à des tiers, ni vendue, ni louées, ni prêtées. Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant en nous adressant un courriel à contact[arobase]earl-ar-gorzenn.fr ou un courrier à l’adresse de l’éditeur.

Le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site www.earl-ar-gorzenn.com et par l'EARL AR GORZENN a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés (CNIL) sous le N°2022258 v 0

   5. Analyse du trafic

Ce site utilise les seuls outils mis à disposition par l'hébergeur pour l'analyse du trafic.